vous êtes ici : accueil > Comptes rendus > CTL

CTL

les articles

publié le 18 janvier 2021.
Étrennes 2021 : 18 emplois supprimés à la DDFIP 49 au 01/09/2021
Bonne Année 2021 !!! Le Directeur vient de donner son projet de suppressions d’emplois au 1er septembre 2021. Évidemment il ne sera définitif qu’après la tenue du Comité Technique Local du 7 janvier prochain. Pas moins de 18 emplois supprimés (hors transferts et (…)

publié le 18 janvier 2021.
CTL DU 20 NOVEMBRE 2020 DÉCLARATION LIMINAIRE INTERSYNDICALE
L’ensemble des OS ont boycotté ce CTL. Voir la déclaration à télécharger

publié le 18 janvier 2021.
CTL du 13/10/2020
Le Comité Technique Local (CTL) était convoqué avec pour ordre du jour les sujets suivants : 1 °) Présentation du nouvel organigramme de la direction 2°) Examen du rapport d’activité 2019 de la DDFiP 3°) Modificatio n des horaires d’ouverture au public des (…)

publié le 16 juillet 2013.
COMPTE RENDU DU CTL DU 17 JUIN 2013
Le comité technique local (C-T-L) était convoqué avec pour ordre du jour les sujets suivants : – Présentation du bilan 2012 et du plan local de formation professionnelle de la DDFIP – Présentation de la réforme de la taxe d’urbanisme (taxe d’aménagement) – (…)

publié le 27 juin 2013.
COMPTE RENDU DU CTL MAI 2013
à l’ordre du jour de ce CTL : – Rapport d’activité de la DDFIP 2012 – règlement horaires variables trésorerie Montrevault – campagne IR – questions diverses

publié le 11 avril 2013.
COMPTE RENDU CTL DU 26 MARS 2013
à l’ordre du jour de ce CTL : – Budget de la DDFIP de Maine et Loire – Présentation du règlement du Centre des Finances Publiques du Louroux Béconnais. – Bilan de la campagne de notation 2012 – Questions diverses. Le compte rendu complet est accessible en (…)

publié le 11 mars 2013.
COMPTE RENDU DU CTL DU 19 FEVRIER 2013
Le Comité Technique Local était convoqué avec pour ordre du jour les sujets suivants : – Présentation et adoption du règlement intérieur du CTL – Présentation du test de pôle de contrôle patrimonial à la DDFIP de Maine et Loire – Présentation du nouveau (…)

publié le 29 janvier 2013.
COMPTE RENDU CTL DU 03 MAI 2012
le compte rendu est accessible sur le lien suivant

Politique de confidentialité. Site réalisé en interne et propulsé par SPIP.